Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEPAL
AUTOMATES ET ROBOTS MEPAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
99784947
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque MEPAL

Déposée le 29 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) AUTOMATES ET ROBOTS MEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMATES ET ROBOTS MEPAL domicilié(e) 9 AVENUE DU BOIS DE L'EPINE, 91031 EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 549 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMATES ET ROBOTS MEPAL - France.

La marque MEPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEPAL est expirée depuis le 29 mars 2009.

AUTOMATES ET ROBOTS MEPAL a également déposé les autres marques suivantes : ROBOPAL


AUTOMATES ET ROBOTS MEPAL (S.A.) - 9 AVENUE DU BOIS DE L'EPINE, 91031 EVRY CEDEX - France - SIREN 398549659


AUTOMATES ET ROBOTS MEPAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Machines, robots ou appareils destinés à des applications de manutention, transfert, palettisation, dépalettisation de charges.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.